Marie-Claude Bibeau

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Déjeuner-conférence sur le budget fédéral 2018

Discours de Marie-Claude Bibeau, députée de Compton-Stanstead et ministre du Développement international et de la Francophonie devant les chambres de commerce de l’Estrie – Sherbrooke, le mercredi 14 mars 2018

Mesdames et messieurs,
leaders de notre communauté,

C’est un plaisir pour moi d’être devant vous aujourd’hui pour vous parler de quelques-uns des grands enjeux qui touchent notre communauté, notre pays et le monde – de la façon dont je porte ces dossiers à Ottawa – et comment notre gouvernement y répond.

Égalité et croissance

Dévoilé par le ministre Morneau le 27 février dernier, le budget 2018 est intitulé « égalité et croissance ».

Ça en dit long sur ce que nous avons retenu des nombreuses consultations que nous avons menées à travers le pays et sur nos priorités.

Les enjeux qui touchent l’égalité et la croissance sont fondamentaux et nous les abordons de façon systématique et sur la base de données probantes.

Participation des femmes

Au cours des 40 dernières années, la participation des femmes au marché du travail a représenté le tiers de la croissance du PIB du Canada et en prenant des mesures sérieuses pour accroître l’égalité pour les femmes d’ici 2626, le Canada pourrait ajouter 150 milliards $ à son économie.

Comme on dit en anglais : It’s not only the right thing to do, it is the smart thing to do.

Avec un budget « sensible au genre », nous prenons des mesures concrètes pour que les femmes participent beaucoup plus significativement à la croissance de notre pays.

D’une part,
> en luttant contre la violence et le harcèlement,
> en améliorant l’accès à la justice,
> en agissant contre les inégalités salariales et

d’autre part, en leur offrant plus d’opportunités pour :
> accéder à un métier ou à un poste de direction,
> être des leaders en sciences ou
> faire des affaires avec le gouvernement canadien, à travers le pays et à l’étranger.

Lutte contre la pauvreté

Pour les mêmes raisons d’équité sociale, dès notre arrivée au pouvoir, nous avons aussi entrepris de lutter contre la pauvreté.

Dès 2016, nous avons créé l’Allocation canadienne aux enfants qui est inversement proportionnelle au revenu familial, non imposable et qui sera dorénavant indexée annuellement.

En augmentant les fonds, mais surtout en redistribuant plus équitablement les allocations et crédits aux familles, nous avons sorti 300 000 enfants de la pauvreté.

Nous nous sommes engagés à combler les lacunes des programmes existants afin de venir en aide aux populations vulnérables dont :
> les peuples autochtones,
> les aîné(e)s,
> ceux et celles vivant avec un handicap,
> les réfugié(e)s et
> les immigrant(e)s.

In our region, several women’s centers benefit from these programs.

Les Habitations Hestia à Coaticook ont pu construire 20 nouveaux logements pour personnes handicapées et

Mon Shack, mes choix, mon avenir in Lennoxville is currently building 18 apartments for English and French-speaking youth with mental health issues.

Several projects have also been funded in our region to facilitate the integration of immigrants.

Toujours sur le thème de l’équité, il faut reconnaître les anciens combattants. Pour eux, nous avons tenu notre promesse de réinstaurer un régime de pension à vie afin de reconnaître la douleur et les souffrances causées par une invalidité liée au service.

Retombées économiques des mesures sociales

Vous êtes ici pour la plupart des gens d’affaires et des dirigeants d’organisations et d’institutions qui n’avez probablement pas été touchés par ces programmes et allocations qui ciblent les plus vulnérables.

Mais c’était important pour moi de vous rappeler que tous ces programmes sociaux contribuent aussi à stimuler notre économie locale.

Dans le comté de Compton-Stanstead seulement, grâce à l’Allocation canadienne aux enfants, 12 410 familles reçoivent, en moyenne, 6 270 $ par année.

Puisque ces allocations servent aussitôt à payer de la nourriture, des vêtements ou des activités de loisirs, cela représente une injection directe dans notre économie régionale de plus de 77 millions $ par année, soit près de 20 millions $ de plus qu’avec les allocations et crédits aux familles de l’ancien gouvernement.

Croissance économique et déficit

Je conviens que la croissance économique des dernières années n’est pas seulement attribuable aux actions de notre gouvernement. Néanmoins, le Canada connait son plus bas taux de chômage depuis 40 ans et il jouit de la plus grande croissance économique des pays du G7.

Notre plan fonctionne et nous allons continuer à investir dans les Canadiens en étant responsable fiscalement, c’est-à-dire en diminuant notre taux d’endettement qui est aussi le meilleur, c’est-à-dire le plus bas, des pays du G7.

Infrastructures

Vous avez amplement entendu parler de notre plan Investir au Canada qui prévoit 180 milliards $ sur 12 ans dans les infrastructures.

À ce jour, 512 projets ont été approuvés au Québec pour une valeur de 1.7 milliard $.

La phase 2 est actuellement en négociation avec Québec et on s’attend à voir de nouveaux appels de propositions sortir dès ce printemps.

Avec mon équipe de circonscription, nous suivons tous les programmes de subventions de très près afin de nous assurer que nos 36 municipalités et nos organismes et institutions des différents secteurs profitent de toutes les opportunités qui passent et je peux vous dire, qu’à ce jour, notre région a bien tiré son épingle du jeu.

> La Société de transport de Sherbrooke a reçu 4.1 million $ pour différents projets favorisant le transport durable dont l’acquisition d’autobus hybrides.
> Les municipalités de Stanstead et de Weedon ont obtenu 3.3 millions $ pour la réalisation de travaux d’aqueduc et d’égout et
> la municipalité de Coaticook a reçu 1.1 million $ pour la mise à niveau du centre récréatif Gérard-Couillard.

Notre région a aussi grandement bénéficié des programmes dédiés aux infrastructures culturelles avec :

> 2.7 millions $ pour la construction d’une nouvelle salle de spectacle dédiée aux jeunes à Sherbrooke et
> 1 million $ pour la rénovation du bâtiment abritant la Société d’histoire de Sherbrooke.

En termes d’infrastructures dédiées à l’innovation et à la recherche. L’Université de Sherbrooke a obtenu 5.8 millions $ et l’Université Bishop’s 10,2 millions $.

Puisqu’il s’agit aussi d’une infrastructure majeure, j’en profite pour vous rappeler que le ministre Garneau nous a assuré que des fonds ont été réservés pour la voie de contournement à Lac-Mégantic.

Connectivité rurale

Pour les comtés ruraux, la connectivité est la priorité à travers le pays. Nous sommes tous d’accord qu’elle est essentielle à la vitalité de nos communautés.

Du programme Branchez pour innover, notre région a reçu 5.2 millions $, ce qui permettra de connecter 100 % de la MRC de Coaticook ainsi que certains secteurs de Hatley, du Canton d’Hatley et de sept autres municipalités entre Lennoxville et Cookshire-Eaton.

D’autres projets pourront être soumis dans le cadre du Fonds des collectivités rurales et nordiques et via de nouveaux programmes du CRTC.

De plus, le budget 2018 ouvre la porte à de nouvelles solutions technologiques dont les satellites en orbite basse avec un financement de 100 millions $ sur cinq ans.

Innovation

Parlant d’innovation, sept appels de propositions ont récemment été lancés par Environnement et Changements climatiques Canada.

De plus, notre gouvernement va investir 125 millions $ dans la Stratégie en matière d’intelligence artificielle pour faire du Canada un chef de file dans le domaine.

Nous avons aussi annoncé la création du Fonds stratégique pour l’innovation dans lequel seront investis 1,26 milliard $ sur cinq ans.

Une autre bonne nouvelle pour les régions : le budget 2018 prévoit un financement supplémentaire de 511 millions $ sur cinq ans pour les agences de développement régional.

De ce plan, 99 millions $ sont attribués à Développement économique Canada (DEC), incluant 22 millions $ pour les femmes entrepreneures.

Sciences

Parlons sciences un peu. L’an dernier, nous avions lancé un comité consultatif sur l’examen du soutien fédéral à la science fondamentale.

Le rapport Naylor s’est avéré on ne peut plus clair à l’effet qu’il est urgent que le gouvernement du Canada recommence à investir dans la recherche.

Le budget 2018 prévoit un investissement sans précédent de près de 4 milliards $ sur cinq ans dans l’aide aux chercheurs, aux conseils subventionnaires, aux instituts de recherche et aux laboratoires. Tous les domaines scientifiques pourront être soutenus.

Et même avant ces nouveaux engagements, depuis 2016, les subventions reçues par l’Université de Sherbrooke pour des travaux de recherche dépassent les 84 millions $!

Et, dans les six derniers mois seulement, nous avons annoncé près d’un million $ en aide financière au 3IT et à l’ACET afin de soutenir ces équipes de l’UdeS qui appuient l’innovation et le démarrage d’entreprises technologiques.

Réforme fiscale

J’enchaîne avec un thème qui a fait couler beaucoup d’encre : la réforme fiscale. Si l’objectif d’équité n’a pas changé depuis les consultations de l’automne dernier, vous conviendrez j’espère que nous vous avons entendus et que les moyens de mise en oeuvre de la réforme ont été significativement modifiées.

La répartition du revenu se devait d’être mieux encadrée. Il était, par exemple, inéquitable que certaines familles puissent financer les études de leurs jeunes sous forme de dépenses d’entreprise, alors que les parents salariés doivent payer les mêmes études après impôts.

Les consultations ont permis de mieux cibler et de simplifier les règles de la répartition du revenu, tout en s’assurant que les membres d’une famille qui contribuent réellement à l’entreprise ne soient pas touchés.

Nous voulions aussi mieux encadrer les placements passifs afin qu’ils ne servent pas d’échappatoire fiscale. Les consultations nous ont amené à établir un seuil qui permet aux PME et aux travailleurs autonomes de se constituer les réserves nécessaires à la bonne gestion de leurs affaires.

Ainsi, seulement 3 % des entreprises seront touchées, soit celles dont les placements passifs génèrent plus de 50 000 $ de revenus par année. A moins que vous ayez des placements passifs de plus d’un million $ qui génère 5 % en intérêts ou dividendes vous ne serez pas touchés par les nouvelles mesures.

Je ne passerai pas en revue toute la réforme fiscale aujourd’hui, mais je crois important de préciser aussi que, encore une fois suite à la consultation, nous avons décidé de ne pas aller de l’avant avec les mesures qui étaient liées aux transferts intergénérationnels d’entreprises familiales, notamment celles qui auraient limité l’accès à l’exonération cumulative des gains en capital.

Finalement, le taux d’imposition des petites entreprises est passé à 10 % en 2018 et il diminuera à 9 % en 2019.

Politique culturelle et langues officielles

Je vais faire un drôle d’enchainement avec la politique culturelle parce que je comprends très bien le lien entre équité fiscale et taxation des plateformes numériques.

Mais avant d’arriver au vif du sujet, vous allez me permettre de vous parler un instant de la nouvelle politique culturelle, parce qu’elle mérite d’être connue et célébrée.

Il faut savoir que le Cadre stratégique du Canada créatif vise d’abord et avant tout à soutenir nos créateurs, à promouvoir le contenu canadien et à renforcer la radiodiffusion publique.

Nous faisons des investissements majeurs dans CBC/Radio-Canada et nous offrons du soutien aux médias indépendants pour qu’ils innovent et se convertissent aux plateformes choisies par les Canadiens.

Et le gouvernement fédéral a aussi doublé sa contribution dans le Fonds des médias du Canada.

In addition, new programs will soon be launched to support local non-profit media, and we are exploring new models to attract private funding. And, in the 2018-2023 Action Plan for Official Languages will support radio stations and newspapers in official language minority communities.

Équité fiscale / Plateformes numériques

Pour ce qui est de la « fameuse » entente Netflix, il ne s’agit pas d’une entente fiscale, mais plutôt d’une entente qui vise, entre autres, à assurer le rayonnement mondial des productions canadiennes dans les deux langues officielles.

Il s’agit d’une première! Une multinationale étrangère s’est engagée à investir 500 millions $ dans le secteur culturel au Canada et au Québec. Nous nous sommes ainsi assuré qu’un nombre significatif de nos productions canadiennes aient l’opportunité d’être présentées à travers cette plateforme numérique dans le monde entier.

Ceci étant dit, la question de l’application de la taxe de vente aux plateformes numériques, qu’il s’agisse de Netflix ou d’Amazon, est plus complexe qu’il ne le parait et nous voulons agir de façon systématique.

Comme nous l’avons fait pour tous les grands dossiers, nous allons prendre le temps de bien analyser la situation pour établir une approche globale.

C’est pourquoi le dernier budget prévoit du financement pour que Statistique Canada fasse l’état de la situation.

De plus, il est important d’avoir une approche harmonisée autant que possible avec les principaux pays concernés. C’est d’ailleurs pourquoi nous participons aux discussions de l’OCDE sur le sujet et que ce sera à l’ordre du jour des rencontres du G7 que le Canada préside cette année. Il s’agit d’un enjeu complexe et important et nous allons agir de façon systématique.

ALENA et autres ententes commerciales

Nous suivons tous de près la négociation de l’Accord de libre-échange avec les États-Unis et le Mexique et, quoique cet exercice se déroule de façon disons… inhabituelle… je tiens à vous assurer que notre gouvernement travaille de façon très professionnelle, rationnelle et stratégique.

La ministre Freeland mène la discussion de main de maître et, au-delà des négociateurs très compétents du gouvernement, elle s’est entourée d’une « équipe Canada » impressionnante composée, entre autres, de tous les partis fédéraux, des provinces et territoires et de représentants des principales industries concernées, dont le secteur laitier.

Le secrétaire parlementaire Leslie est d’ailleurs venu à Sherbrooke en août dernier pour nous faire une mise à jour de la situation. Comme nous l’avons répété souvent, nous voulons une bonne entente pour le Canada, pas n’importe laquelle. Et nous sommes prêts à prendre les mesures qui s’imposent lorsque nos industries sont attaquées.

En parallèle, notre gouvernement est engagé à ouvrir de nouveaux marchés pour les entreprises canadiennes.

Vous vous rappelez que le ministre Champagne est venu nous rencontrer l’été dernier, à la veille de l’entrée en vigueur de l’Accord de libre-échange avec l’Europe.

Cet accord nous ouvre un marché de 500 millions de consommateurs et de 3,300 milliards $ en termes de marchés publics.

En septembre dernier, 9000 lignes tarifaires entre le Canada et l’Union européenne sont tombées à zéro et, à terme, 98 % de celles-ci seront exemptes de droits.

Le 8 mars dernier, c’est l’accord de Partenariat transpacifique que nous avons signé avec 10 autres pays dont l’Australie, le Japon, le Vietnam, le Pérou et le Chili. Cela représente un autre demi-milliard de consommateurs.

Et maintenant le ministre Champagne négocie avec MERCOSUR pour une entente de libre-échange avec des pays d’Amérique du Sud.

Toutes ces ententes visent évidemment à stimuler et diversifier l’économie canadienne en ouvrant de nouveaux marchés pour les entreprises d’ici et, en créant un environnement favorable à l’investissement étranger pour ainsi créer de bons emplois pour les Canadiens.

J’espère que vous êtes nombreux à travailler avec nos délégués commerciaux afin de profiter de ces nouvelles occasions d’affaires.

Agriculture et gestion de l’offre

Plusieurs secteurs de notre économie se trouvent avantagés par ces ententes, incluant le secteur agricole à plusieurs égards d’ailleurs, mais il n’en demeure pas moins que les producteurs de lait, de volaille et d’oeufs sont toujours inquiets par rapport à la protection du système de gestion de l’offre, particulièrement en ce qui concerne nos plus proches voisins.

Je vous rassure, notre gouvernement a la ferme intention de protéger le système de la gestion de l’offre parce que nous croyons à son bien-fondé et que nous comprenons que les règles de production sont bien différentes des deux côtés de la frontière.

Enjeux régionaux

J’ai déjà abordé plusieurs des enjeux régionaux, mais il en reste encore quelques-uns.

Je demeure convaincue que l’aéroport de Sherbrooke demeure un outil essentiel au développement économique de la région.

De façon régulière, j’entends des entrepreneurs qui sont en attente de services aériens réguliers pour signer de nouveaux contrats, prendre de l’expansion et créer des emplois de qualité dans notre région.

Si, à une époque la question de la sécurité aéroportuaire était un frein, l’aéroport de Sherbrooke peut aujourd’hui se prévaloir du mécanisme de recouvrement de coûts et conserver les revenus de la taxe aux voyageurs pour assumer les frais associés à ces services.

Soyez assurés que je poursuivrai mes démarches auprès des ministères ou agences fédérales concernées aussitôt que la Corporation de l’aéroport de Sherbrooke aura conclu une entente avec une compagnie aérienne.

Dans un tout autre ordre d’idée, c’est avec beaucoup de fierté que j’ai accueilli le ministre de la Défense à Sherbrooke en décembre dernier et que nous avons rencontré les représentants des quatre unités de réserve en visitant les deux manèges militaires, en plus d’aller à la rencontre des cadets et de la population à Bishops College School.

Je suis confiante que cette visite ait convaincu le ministre du dynamisme de nos unités de réserve et de la pertinence de leur fournir les infrastructures et les équipements nécessaires à leurs opérations et leur croissance.

La question de la qualité de l’eau de nos lacs a été portée à mon attention en début de mandat et s’est ajoutée à la liste de mes priorités régionales.

Avec le travail de rigueur exemplaire de Bleu Massawippi, nous avons amené Transports Canada à étudier de nouvelles approches pour simplifier et moderniser la règlementation de la navigation de plaisance.

International

Avant de vous quitter, permettez-moi de vous parler quelques minutes de mon mandat comme ministre du Développement international et de la Francophonie.

Après une large consultation et des missions dans 24 pays, j’ai lancé en juin dernier la Politique féministe d’aide internationale du Canada.

Cette vision, un peu provocatrice je l’admets, est ancrée sur des faits clairement démontrés.

D’une part, les femmes et les filles sont les plus grandes victimes de la pauvreté, de la violence et même des changements climatiques.

D’autre part, si on permettait aux filles et aux femmes de développer leur plein potentiel, elles auraient un impact significatif sur la santé, l’économie et la paix, non seulement dans leur communauté, mais dans le monde.

Donc, si on veut atteindre les Objectifs de développement durable des Nations-Unies et mettre fin à la pauvreté d’ici 2030, il est impératif qu’on permette aux femmes et aux filles de devenir de puissantes agentes de changement, de développement et de paix.

Raïf Badawi

Je n’oserais pas terminer cette allocution devant vous sans parler de Raïf. Depuis le jour 1 de mon mandat, il y a un post-it sous la vitre de mon bureau avec le nom de Raïf Badawi.

Depuis deux ans et demi, je n’ai manqué aucune occasion de plaider pour sa libération et des occasions, j’en ai régulièrement.

Et je ne suis pas seule, l’ambassadeur canadien en Arabie Saoudite, la ministre des Affaires étrangères et le premier ministre sont aussi actifs sur le dossier.

Mais Raïf n’est pas un Canadien, vous le savez, et ça limite grandement notre pouvoir d’action. Sans oser me réjouir trop tôt, je sens que le discours de mes interlocuteurs a récemment changé, dans le bon sens.

Alors je ne peux que vous dire que je n’abandonnerai pas, au contraire, je redouble d’ardeur pour voir Raïf, Ensaf et les enfants bientôt réunis chez nous, à Sherbrooke.

Bureau de comté

En terminant, je vous rappelle que je suis entourée d’une équipe extraordinaire, ici au bureau de Lennoxville et à Ottawa.

Vous les connaissez probablement déjà, mais permettez-moi de souligner la présence des deux femmes d’une redoutable efficacité qui assurent le suivi de tous vos projets, Jacqueline Belleau et Mylène Ouellette. Elles sont bien assistées de Kimberly, Marc-Alexandre, Pierre, Charles-Philippe et Antoine.

D’ailleurs je vous encourage à nous tenir toujours bien informées de vos projets aussitôt que vous croyez que le gouvernement fédéral a un rôle à jouer. C’est de cette façon que je peux rester bien connectée avec les priorités de ma région et défendre nos dossiers le plus efficacement possible.

Et n’oubliez pas que nous sommes aussi là pour accompagner les citoyens qui ont des cas particuliers à traiter avec les différents services du gouvernement canadien.

Merci!